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Marques déposées par la société SOCIETE DV
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DELICES DE KER'ST MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICES DE KER'ST MICHEL
SOCIETE DV

Numéro de dépôt :
97676960
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2017

Présentation de la marque DELICES DE KER'ST MICHEL

Déposée le 5 mai 1997 par la société SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DE KER'ST MICHEL »

Le déposant est la société SOCIETE DV domicilié(e) 552 Route de Clisson,44120 VERTOU (dossier no 2336530) - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 759 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2336530) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES DE KER'ST MICHEL est expirée depuis le 5 mai 2017.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel , SOCIÉTÉ DV FRANCE


SOCIETE DV - 552 Route de Clisson,44120 VERTOU (dossier no 2336530) - 44120 - France - SIREN 309759744


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2336530) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336530 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396243 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 26 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°415833 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Biscuiterie à base de farine, beurre, ufs, sucre